Les conditions générales de vente suivantes (ci-après CGV) sont expressément acceptées par le client et restent valables même si la commande ou le contrat comporte des conditions supplémentaires :
1.1 Les présentes conditions générales de vente (ci-après CGV) s'appliquent à toutes nos offres et à tous nos contrats de livraison et de prestation (montages), même s'il n'est plus fait expressément référence à celles-ci lors d'opérations futures. Les CGV suivantes sont expressément reconnues par le donneur d'ordre et sont considérées comme intégrées dès que le donneur d'ordre les a acceptées sans objection, au plus tard toutefois lors de la passation de la commande.
1.2 Les accords divergents ou les propres conditions de vente du client ne nous engagent que si nous les reconnaissons expressément et par écrit. Cela vaut également si nous ne les avons pas expressément contestées.
1.3 Si l'une des dispositions suivantes devenait totalement ou partiellement caduque, cela n'affecterait pas la validité des autres dispositions.
2.1 Nos offres sont sans engagement et nécessitent une confirmation écrite de notre part. Les modifications et compléments de commandes ne sont considérés comme convenus que si nous les avons également confirmés par écrit.
2.2 Toutes les livraisons sont effectuées aux prix en vigueur le jour de l'expédition, dans la mesure où aucun prix n'a été convenu dans la commande. Si, après la conclusion du contrat, les dimensions approximatives, les types ou les types de verre, etc. définis dans la commande sont modifiés, le prix doit être corrigé en fonction des nouvelles circonstances, conformément au tableau des prix en vigueur de l'entreprise, qui est considéré comme convenu et expressément accepté par le client.
2.3 Les frais occasionnés par la modification de la commande sont à la charge du donneur d'ordre. Les délais de livraison initiaux doivent faire l'objet d'un nouvel accord. Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment l'exécution, le choix et la conception des matériaux, la conception des profils ainsi que toute autre modification servant au progrès technique.
2.4 Les produits livrés (fenêtres, portes, portails, volets roulants, etc.) sont des fabrications sur mesure et ne peuvent donc être ni repris ni échangés. En cas de reprise à titre gracieux de marchandises parfaitement emballées, un avoir est établi au prix net du montant de la restitution. Ce qui précède ne s'applique pas en cas d'exercice d'une réserve de propriété. Nous nous réservons le droit de procéder à des déductions pour dépréciation des matériaux retournés.
2.5 Nous sommes en droit d'exiger du donneur d'ordre des paiements anticipés ou d'autres garanties avant le début des travaux. Cela s'applique également si le donneur d'ordre est en retard pour un paiement dû. Cela n'affecte pas les autres droits.
2.6 Il est interdit au donneur d'ordre d'effectuer un transfert de propriété à titre de garantie avant le paiement intégral du prix d'achat. Les mesures de saisie sur la propriété sous réserve de propriété doivent nous être immédiatement notifiées, de même que l'introduction d'une procédure de vente forcée ou l'ouverture d'une procédure de faillite. En outre, le donneur d'ordre doit informer le créancier concerné de nos droits de réserve. Dans le cas contraire, le donneur d'ordre est personnellement responsable envers nous à cet égard.
2.7 Le donneur d'ordre assure par sa signature qu'il a le pouvoir de disposer de la maison et du terrain, que sa capacité juridique est illimitée et qu'il est, le cas échéant, mandaté par le propriétaire. Si le donneur d'ordre nous passe une commande sans y être autorisé, il est redevable de dommages et intérêts à notre égard conformément au point 9.1.
3.1 Sauf accord contraire, tous les prix indiqués s'entendent hors TVA légale, qui est indiquée séparément.
3.2 Tous les prix s'entendent départ usine / entrepôt. Si le montage n'est pas mentionné séparément dans la commande, il n'est pas compris.
3.3 Les travaux de plâtrage, de bouchardage, de peinture et d'étanchéité ainsi que le démontage des éléments existants et le montage des rebords de fenêtre ne sont pas compris dans le prix de l'offre, sauf s'ils sont expressément mentionnés dans l'offre. Les travaux supplémentaires demandés par le donneur d'ordre sont facturés à notre tarif horaire.
3.4 Les travaux de raccordement électrique (p. ex. pour les moteurs de volets roulants, de brise-soleil orientables, de portes de garage et de stores ; les boutons-poussoirs intérieurs ; les commandes ; les ouvre-portes électriques ; les scanners d'empreintes digitales ; les radiateurs ; les contacts d'alarme ; les anémomètres et les détecteurs de soleil) ne sont pas non plus compris dans le prix de l'offre, à moins qu'ils ne soient expressément mentionnés dans l'offre.
3.5 L'installation des boîtiers de sangle muraux n'est pas comprise dans le prix unitaire et est facturée séparément. Il en va de même pour l'installation des enrouleurs de sangle dans la mesure où le crépi intérieur ainsi que les travaux de peinture et de tapisserie ne sont pas encore terminés.
4.1 Le montant de la facture est payable selon le délai de paiement convenu ou, en l'absence d'un tel accord, dans les 30 jours suivant la date de la facture. Le donneur d'ordre n'est autorisé à déduire un escompte que si le paiement est effectué conformément à notre règlement d'escompte indiqué sur la facture. Tout escompte déduit de manière injustifiée sera généralement réclamé.
4.2 En cas de retard de paiement, des intérêts de retard sont facturés au donneur d'ordre conformément aux articles 3, 5 et 12 de la loi du 18 avril 2004 relative aux délais de paiement et aux intérêts de retard.
4.3 Conformément à la directive européenne 2011/7/UE, un montant forfaitaire de 60,- euros est considéré comme convenu pour l'indemnisation des frais de recouvrement.
4.4 Beanstandungen entbinden den Auftraggeber nicht von seiner Zahlungspflicht gegenüber uns.
4.5 Wir sind dazu berechtigt, die Vorlage einer selbstschuldnerischen Bürgschaft einer anerkannten Bank vom Auftraggeber zu verlangen.
4.6 Zur Aufrechnung oder Einbehaltung von Zahlungen ist der Auftraggeber nur berechtigt, wenn seine Gegenforderungen unbestritten oder rechtskräftig festgelegt sind. Zurückbehaltungsrechte des Kunden aus anderen Verträgen sind ausgeschlossen.
5.1 Au début du montage, tous les travaux préparatoires nécessaires doivent être correctement effectués et achevés par le donneur d'ordre, de sorte que le montage puisse se dérouler sans encombre. Nous ne sommes pas responsables en cas de retard dans les travaux préparatoires.
5.2 Avant le montage des fenêtres, les appuis de fenêtre extérieurs (fournis par des entreprises extérieures) doivent être montés. Si le donneur d'ordre exige le montage des fenêtres avant celui des appuis de fenêtre, le risque de dommages inévitables qui en découle est à la charge du donneur d'ordre.
5.3 Le client doit fournir gratuitement l'éclairage, l'électricité et l'eau.
5.4 Pour les éléments de construction souhaités ou exigés par le donneur d'ordre, celui-ci doit veiller à obtenir les éventuelles autorisations des autorités compétentes. Dans le cas précité, le montage se fait en principe aux risques et périls du donneur d'ordre.
5.5 Le donneur d'ordre est tenu d'indiquer à nos monteurs les lignes électriques, de gaz ou autres lignes d'alimentation cachées afin d'exclure tout endommagement de ces lignes d'alimentation par les monteurs.
5.6 Les directives suivantes (dans leur version la plus récente) sont considérées comme convenues :
- Directives pour l'évaluation de la qualité visuelle du verre pour la construction (Bundesverband Flachglas e.V., Troisdorf)
- Directives pour l'évaluation visuelle des surfaces en aluminium revêtues (VFF e.V.)
- Directives pour l'évaluation des toiles de stores confectionnées (ITRS-Industrieverband)
- Directives pour l'évaluation des caractéristiques des produits de volets roulants (ITRS-Industrieverband)
- Directives pour l'évaluation des caractéristiques des produits brise-soleil (ITRS-Industrieverband)
6.1 Pour toutes les livraisons et prestations, les prétentions pour défauts se prescrivent par deux ans à compter de la date de livraison, respectivement de la réception du montage. Cette disposition ne s'applique pas dans la mesure où la loi prescrit des délais plus longs.
6.2 Les réclamations concernant les articles que nous avons livrés au client ne seront prises en compte que si elles sont communiquées immédiatement par écrit, au plus tard dans les 8 jours suivant la réception de la marchandise, à moins que le défaut n'ait pas pu être décelé même après un examen minutieux. En cas de réclamation justifiée, nous procéderons à un remplacement gratuit et franco de port au poste de réception initial. La marchandise faisant l'objet de la réclamation doit être restituée en échange de la livraison de remplacement. Seule la pièce endommagée sera remplacée et non l'ensemble de la marchandise.
6.3 Le client est tenu de contrôler la marchandise livrée et, le cas échéant, montée, lors de la réception. Ce contrôle comprend en particulier les défauts visibles, notamment les défauts du verre, les différences de couleur ainsi que les dommages de la surface. Si le donneur d'ordre ne vérifie pas les défauts visibles au moment de la réception de la marchandise et n'émet pas de réclamation correspondante, il faut partir du principe que la marchandise a été remise en bonne et due forme et en parfait état. La réception doit avoir lieu immédiatement après la demande. La prestation est considérée comme acceptée si le donneur d'ordre ne l'accepte pas dans un délai de 8 jours en demandant la réception.
6.4 Le droit à la garantie est supprimé si le donneur d'ordre ne manipule pas correctement les produits installés, s'il les fait modifier ou s'il les modifie lui-même. De plus, si des dommages surviennent en raison d'une mauvaise aération ou du non-respect de nos recommandations en matière d'aération. Le droit à la garantie est également annulé si le client ne nous informe pas par écrit des défauts apparus immédiatement après leur découverte.
6.5 Dans la mesure où la livraison ou le montage présente un défaut qui nous est imputable, nous sommes tenus, à notre choix, d'éliminer le défaut ou de procéder à une livraison de remplacement. Le donneur d'ordre doit nous accorder le temps et l'occasion nécessaires à l'élimination des défauts.
6.6 Sous réserve de développements techniques entraînant des modifications de la construction. Celles-ci n'autorisent pas le donneur d'ordre à résilier le contrat.
6.7 Des différences de couleur sont possibles pour les éléments spéciaux et supplémentaires et ne constituent donc pas un motif de réclamation.
6.8 Nous ne sommes pas responsables des dommages éventuellement imprévisibles causés par des travaux de montage, de réparation, de garantie et d'inspection sur les éléments de construction. Il s'agit par exemple des dommages aux caissons de volets roulants tapissés, crépis ou revêtus de carreaux, des dommages aux rebords de fenêtres, des dommages aux embrasures de murs crépies.
6.9 Tant que le donneur d'ordre ne s'acquitte pas de ses obligations de paiement, nous sommes en droit de refuser de satisfaire aux exigences légales en matière de garantie des défauts.
7.1 Si, lors de l'arrivée de notre équipe de montage, les travaux de montage de l'installation ne peuvent pas être effectués en raison de circonstances qui ne nous sont pas imputables, le donneur d'ordre est tenu de rembourser les frais de déplacement occasionnés conformément à notre tarif de frais. Il en va de même si le technicien ou le service après-vente se déplace en vain, mais comme convenu.
8.1 Les livraisons de notre part s'entendent en principe départ usine.
8.2 En cas de montage effectué par nos soins, la prestation est fournie franco chantier.
8.3 Sauf si des dates fixes ont été convenues et confirmées par écrit dans la confirmation de commande, les dates ou heures de livraison que nous indiquons ne le sont qu'à titre d'information et ne sont pas des dates fixes.
8.4 En cas de force majeure, de retard de livraison de matériel par l'usine du fabricant ainsi que par le fournisseur, nous sommes en droit de repousser la livraison de la durée de l'empêchement.
8.5 Le donneur d'ordre est également tenu de respecter la date de livraison ou de montage convenue. Si, pour des raisons imputables au donneur d'ordre, il ne nous est pas possible de fournir les prestations de livraison et de montage, en particulier si les travaux préparatoires requis par le maître d'ouvrage n'ont pas été effectués correctement, ou si le donneur d'ordre refuse d'exécuter les prestations dans le délai convenu parce qu'il souhaite que la commande soit exécutée à une date ultérieure, l'obligation du donneur d'ordre de payer et d'accepter les marchandises et les prestations n'en est pas pour autant supprimée. Dans un tel cas, nous sommes en droit, après l'expiration d'un délai supplémentaire raisonnable communiqué par écrit et resté sans effet, de facturer les livraisons convenues par contrat ainsi que les frais supplémentaires découlant du retard (renchérissement des salaires et des matériaux ; frais de stockage). Il n'est pas dérogé de ce fait aux droits à dommages et intérêts de notre part.
9.1 Si le donneur d'ordre refuse les prestations que nous devons exécuter ou s'il ne réagit pas à l'exécution des travaux malgré la fixation d'un délai supplémentaire de 2 semaines, nous sommes en droit de refuser à son tour la prestation, de résilier le contrat et/ou de réclamer des dommages et intérêts pour inexécution. Dans ce cas, nous sommes en principe autorisés à faire valoir une demande de dommages-intérêts forfaitaires à hauteur de 40% du prix contractuel hors TVA, sans preuve concrète de l'existence et du montant de son préjudice.
9.2 Le même droit à indemnisation s'applique si le donneur d'ordre nous empêche, nous ou nos auxiliaires d'exécution, d'exécuter les travaux, par exemple si un tiers entrepreneur les exécute entre-temps.
10.1 Pour les commandes de livraison et d'enlèvement, le transfert des risques a lieu au moment de la prise en charge des produits par le client.
10.2 Le client doit réceptionner la prestation ou la prestation partielle convenue après son achèvement. Le transfert des risques au client a alors lieu. Le transfert des risques a également lieu - même sans réception écrite des travaux - dès que nous avons rempli les obligations découlant de la commande concernée. Les réclamations concernant les défauts ou les dommages dus au transport doivent être faites immédiatement et au plus tard dans les 10 jours suivant l'achèvement des travaux de montage.
10.3 Les livraisons doivent être acceptées par le client, même en présence de défauts mineurs, sans préjudice de ses droits en matière de vices.
11.1 Les marchandises livrées restent notre propriété jusqu'à satisfaction complète de tous les droits découlant du contrat sous-jacent, y compris toutes les créances accessoires.
12.1 Les droits à dommages et intérêts du client sont limités aux cas de préméditation ou de négligence grave de notre part, y compris de nos représentants ou auxiliaires d'exécution. Dans la mesure où il n'y a pas de violation intentionnelle du contrat, notre responsabilité est limitée aux dommages typiques prévisibles survenant sur nos produits ou sur les produits qui leur sont fermement liés, si les dommages survenant sur ces derniers devaient être causés par nos produits.
12.2 Les dommages survenant sur le chantier ou causés par des tiers sur le chantier sont exclus de notre responsabilité. Le maître d'ouvrage s'engage à stocker temporairement et à traiter nos produits de manière irréprochable sur le chantier.
13.1 Afin d'enregistrer votre demande et pour toutes les actions ultérieures, nous collectons et utilisons vos données personnelles exclusivement dans le cadre des dispositions de la "loi modifiée" du 2 août 2002 ("loi sur la protection des données"). En outre, nous pouvons utiliser vos données à des fins de publicité, d'étude de marché et d'adaptation de notre offre aux besoins. Vous avez le droit de vous opposer à tout moment à cette utilisation de vos données et pouvez nous demander des informations sur les données enregistrées qui vous concernent.
14.1 Le lieu d'exécution est le Luxembourg.
14.2 Tous les contrats, réclamations et autres demandes sont soumis au droit luxembourgeois et à la juridiction de la ville de Luxembourg.
14.3 Le même tribunal est compétent si l'acheteur est domicilié à l'étranger, s'il a transféré son domicile ou son lieu de résidence professionnelle à l'étranger après la conclusion du contrat ou si son domicile ou son lieu de résidence habituelle est inconnu au moment de l'introduction de l'instance.
Le bois est un produit naturel. C'est pourquoi de légères différences de couleur par rapport à nos échantillons, lors de l'assemblage des différents profilés, lors de commandes ultérieures, ainsi que de légères irrégularités du bois dues à sa structure sont inévitables et ne constituent pas un défaut, mais un signe de l'authenticité du matériau bois. Le plastique et l'aluminium peuvent également présenter de légères variations de couleur dues au matériau et à la fabrication.
Les éléments de construction extérieurs et les vitrages peuvent être sujets à la formation d'eau de condensation en raison d'influences extérieures (par exemple sur les cadres, sur les deux côtés du vitrage, sur les ferrures, etc. Ces influences extérieures ne sont pas de notre ressort, c'est pourquoi la formation de condensation ne constitue pas un défaut.
Les croisillons encastrés dans le vitrage isolant peuvent être mobiles ou s'appuyer partiellement sur le verre. En cas de secousses de l'unité de verre, il peut en résulter un léger cliquetis sans que cela constitue un défaut.
Le verre isolant peut également se briser spontanément sans influence visible. Si cela se produit dans les 6 mois suivant la livraison, nous y remédions gratuitement si aucune influence mécanique n'est visible. Après cette période - jusqu'à l'expiration du délai de garantie - la réparation n'est gratuite que si l'existence d'un défaut à la livraison est prouvée.
IMPORTANT : Les éléments en bois ne doivent pas être exposés à une humidité ambiante supérieure à 55% ! La condensation sur le bord du verre est un signe d'humidité trop élevée dans la pièce. Le non-respect de cette consigne entraîne des dommages permanents au niveau des assemblages en bois, des parcloses et de la surface !
Nous attirons votre attention sur le fait que la flexion des recouvrements, des linteaux et des plafonds qui se produit après le montage de la fenêtre ne doit pas dépasser 3 mm au niveau de nos éléments de construction, quelle que soit leur largeur. Dans le cas contraire, il en résultera des dysfonctionnements ou des dommages. En cas de dépassement de cette valeur, toutes les dégradations et tous les dommages qui en résultent (p. ex. bris de verre, etc.) sont à la charge du client.
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Chers lecteurs,
nous tenons à vous informer que du 21 décembre 2024 au 5 janvier 2025 en vacances pour nous reposer et faire le plein d'énergie pour une année 2025 passionnante.
Nous vous remercions de votre soutien et de votre coopération au cours de l'année écoulée. Nous nous réjouissons d'être à vos côtés pour la nouvelle année avec des idées neuves.
D'ici là, nous vous souhaitons un joyeux Noël, une bonne fin d'année et des moments de détente avec vos proches.
Meilleures salutations,
Votre équipe de Planigraph
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